Nous joindre
X
Rechercher
Publicité

Une amende salée pour un contrebandier de tabac

durée 12h34
15 novembre 2011
ici

commentaires

ici

likes

imprimante
email
Par Josiane Yelle

Un résidant de Sainte-Anne-des-Plaines devra payer des amendes totalisant plus de 160 000 $ en lien avec la contrebande de cigarettes.

Denis Lemieux n'était pas inscrit aux fichiers de Revenu Québec et n'était titulaire d'aucun des permis exigés par la Loi concernant l'impôt et le tabac. Or, l'homme exerçait tout de même des activités commerciales liées à ce type de produit.

Le contrebandier s'est vu reprocher d'avoir vendu, livré ou eu en sa possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec dont le paquet n'était pas identifié.

M. Lemieux devra donc payer, dans un délai maximal de 60 jours, des amendes dont le montant total atteint 163 500 $. La Cour du Québec a également ordonné la confiscation ainsi que la destruction du tabac saisi.

Le 1er mai 2009, des policiers ont intercepté le véhicule de Denis Lemieux et y ont saisi 50 caisses contenant 500 000 cigarettes de contrebande. La condamnation de l'homme est donc le résultat de cette intervention, laquelle avait été effectuée par la Sûreté du Québec.

Revenu Québec rappelle que les personnes qui achètent du tabac de contrebande pour leur consommation personnelle sont passibles, quant à elles, d'une amende minimale de 350 $.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Publié le 12 mars 2026

Les changements climatiques pourraient menacer les bourdons

Différents mécanismes biologiques permettent aux reines bourdons de survivre pendant plusieurs jours au printemps, quand le sol où elles ont passé l'hiver dégèle et se gorge d'eau en raison de la pluie, ont constaté des chercheurs de l'Université d'Ottawa. Les travaux de l'équipe du professeur Charles-Antoine Darveau ont ainsi démontré que les ...

Publié le 11 mars 2026

Consultation: la voix des aînés peu valorisée; l'âgisme fréquent

À peine 15 % des personnes de 55 ans et plus estiment que la société québécoise valorise la voix des aînés. Cette constatation ressort d'une consultation sur l'âgisme et l'indifférence, menée auprès de 2 688 personnes de 55 ans et plus, par Léger et l'organisme les Petits Frères. On y note aussi que seuls 29 % estiment que la société ...

Publié le 11 mars 2026

Le Collège Lionel-Groulx invite la population à sa collecte de sang

Le jeudi 20 mars, le Collège Lionel-Groulx tiendra une collecte de sang en collaboration avec son Club de secourisme et Héma-Québec. Les citoyens sont invités à venir faire un don. On rappelle que cela est un geste important et qui prend peu de temps : Une heure. Un don. Un impact réel. Ce petit geste peut faire toute la différence pour des ...