Nous joindre
X
Rechercher
Publicité

Boisbriand reçoit un paiement de 1,75 M$

durée 16h40
31 mars 2014
ici

commentaires

ici

likes

imprimante
email
Par Eric Mondou

La Ville de Boisbriand a reçu un premier paiement, d’une somme de 1,75 M$, de la part des corporations de la communauté juive dans le dossier de la taxe d’eau impayée.

Les deux parties seraient en voie de s’entendre pour que la balance de la créance, qui est d’environ 850 000$, soit remboursée sous peu.

Dans un communiqué de presse émis lundi en fin de journée, la mairesse de Boisbriand, Marlene Cordato, s’est dite ravie de cette nouvelle.

« Je suis heureuse que les corporations se conforment enfin au jugement rendu le 31 janvier dernier. Notre première et seule intention dans ce dossier a toujours été d’appliquer un principe de base qui veut que tous doivent payer leurs taxes. L’équité fiscale entre tous les contribuables est primordiale. À Boisbriand, tous les citoyens doivent débourser une taxe sur l’eau. Personne ne peut s’y soustraire. Même si la communauté juive utilise un réseau d’aqueduc privé, l’approvisionnement en eau potable se fait à même le réseau public de la municipalité ».

Rappelons que les corporations de la communauté juive ont cessé en 2005 de payer la compensation en eau potable. Depuis ce temps, cinq jugements ont été rendus en faveur de la municipalité.

La somme de 2,6 M$ était due à la municipalité, soit 1,3 M$ pour la taxe impayée et 1,3 M$ en frais d’intérêts au taux de 18 %.

Dans son dernier jugement, la Cour d’appel avait également permis à la municipalité d’entreprendre des démarches vis-à-vis les corporations fautives pour que ses frais encourus par sa défense soient payés.

 

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Publié le 12 mars 2026

Les changements climatiques pourraient menacer les bourdons

Différents mécanismes biologiques permettent aux reines bourdons de survivre pendant plusieurs jours au printemps, quand le sol où elles ont passé l'hiver dégèle et se gorge d'eau en raison de la pluie, ont constaté des chercheurs de l'Université d'Ottawa. Les travaux de l'équipe du professeur Charles-Antoine Darveau ont ainsi démontré que les ...

Publié le 11 mars 2026

Consultation: la voix des aînés peu valorisée; l'âgisme fréquent

À peine 15 % des personnes de 55 ans et plus estiment que la société québécoise valorise la voix des aînés. Cette constatation ressort d'une consultation sur l'âgisme et l'indifférence, menée auprès de 2 688 personnes de 55 ans et plus, par Léger et l'organisme les Petits Frères. On y note aussi que seuls 29 % estiment que la société ...

Publié le 11 mars 2026

Le Collège Lionel-Groulx invite la population à sa collecte de sang

Le jeudi 20 mars, le Collège Lionel-Groulx tiendra une collecte de sang en collaboration avec son Club de secourisme et Héma-Québec. Les citoyens sont invités à venir faire un don. On rappelle que cela est un geste important et qui prend peu de temps : Une heure. Un don. Un impact réel. Ce petit geste peut faire toute la différence pour des ...