Nous joindre
X
Rechercher
Publicité

Omar Merbouche, 54 ans

Contrebande de tabac : un Terrebonnien reçoit une amende de 151 000 $

durée 13h00
18 février 2025
ici

commentaires

ici

likes

imprimante
email
Par Salle des nouvelles

Omar Marbouche, 54 ans de Terrebonne a été condamné à verser un montant de 151 000$ après avoir été reconnu coupable de contrebande de tabac. 

Le 3 février, le contrevenant a plaidé coupable à trois chefs d'accusation. M. Merbouche a été interpellé par le Service de police de la Ville de Montréal à la suite d’une opération de surveillance.

Le 27 avril 2024, des mandats de perquisition ont été exécutés à son commerce, le Café Mon petit village, situé à Montréal, ainsi que dans son véhicule et à son domicile de Terrebonne. Une quantité de 320 kilogrammes de tabac à chiquer ainsi que 15 000 cigarettes de contrebande ont été saisis par les policiers. Son automobile a été confisquée par la Cour, de même que la somme de 83 460,65 $.

Revenu Québec rappelle aux personnes qui exercent des activités commerciales liées aux produits du tabac qu’elles doivent être titulaires des permis exigés par la loi. De plus, le tabac destiné à la vente au détail au Québec doit être identifié de la manière et aux conditions prescrites par règlement.

Le non-respect de l’une de ces obligations constitue une infraction et peut entraîner une amende minimale de 6 000 $ ainsi qu’une peine d’emprisonnement maximale de 2 ans. Les personnes qui achètent du tabac de contrebande pour leur consommation personnelle s’exposent, quant à elles, à une amende minimale de 350 $.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


La Cour approuve une action collective contre Ticketmaster

La Cour supérieure du Québec a autorisé une action collective contre Ticketmaster, qui accuse la société américaine d'imposer des frais de service abusifs sur la vente de billets. Dans une décision rendue lundi, la juge Eleni Yiannakis a déclaré que les plaignants remplissaient les conditions pour un procès en bonne et due forme et que des ...

Publié hier à 11h00

Fuite de données Desjardins : un fugitif arrêté en Espagne

La Sûreté du Québec confirme l’arrestation, par les autorités espagnoles, de Juan Pablo Serrano, recherché depuis juin 2024 par la Direction des enquêtes sur la criminalité financière et la cybercriminalité dans le cadre du dossier Portier, une vaste enquête portant sur la fuite des données Desjardins. Le suspect a été localisé et arrêté dans la ...

Publié le 19 décembre 2025

La famille d'un Ontarien porté disparu à Mont-Tremblant renouvelle son appel à l'aide

La famille d'un jeune homme de 22 ans originaire de l'Ontario renouvelle ses efforts pour le retrouver, plus de dix mois après sa disparition à la station de ski de Mont-Tremblant, dans les Laurentides. Elle a rédigé une lettre ouverte pour rappeler au public qu'il est toujours porté disparu. Dans une récente entrevue, Kathleen Toman, la mère de ...