Nous joindre
X
Rechercher
Publicité

Projet de loi

Le NPD veut réduire le fardeau fiscal des producteurs d'alcools, de vins et de spiritueux

durée 06h00
22 juin 2019
ici

commentaires

ici

likes

imprimante
email
Par Salle des nouvelles

Alors que de plus en plus de microbrasseries, petits vignobles et producteurs de spiritueux canadiens font leur apparition sur le marché des affaires, le Nouveau Parti Démocratique (NPD) présente un projet de loi visant à réduire leur fardeau fiscal afin de les aider à poursuivre leur développement.

« Il ne fait aucun doute que la popularité des produits locaux dans le secteur du vin, de la bière et des spiritueux, est en hausse au pays. Elles créent des emplois locaux et produisent des produits de classe mondiale d’un océan à l’autre, a déclaré la députée Ruth Ellen Brosseau, marraine du projet de loi. Ce crédit d’impôt permettra aux entrepreneurs d’augmenter leur production, d’embaucher et de générer plus de revenus. Cet argent reviendra aux petites entreprises et aidera à stimuler l’économie québécoise et canadienne. »

Ce projet de loi offrirait un crédit d’impôt aux petits distillateurs, brasseurs et vignerons de chez nous qui produisent moins de 15 001 hectolitres (hl) par année, soit un crédit d’impôt automatique à ceux qui produisent de 0 à 5 000 hl par année et un crédit d’impôt basé sur une formule pour ceux qui produisent entre 5001 et 15 000 hl.

« Les gens sont carrément amoureux de leurs microbrasseries, leurs distilleurs et leur vignobles locaux. Ils s’intéressent aux saveurs et aux techniques uniques qu’elles offrent, a déclaré la députée de Berthier-Maskinongé. Je suis vraiment fier que le NPD ait choisi d’appuyer cette industrie florissante. »

Le NPD est déterminé à prendre des mesures immédiates pour encourager la création d’emploi dans les petites entreprises et pour bâtir une économie équilibrée et croit que ce projet de loi va dans ce sens.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Publié à 18h00

La politique «Achetez canadien» du gouvernement fédéral entre en vigueur

La politique «Achetez canadien» du gouvernement fédéral entre en vigueur mardi et elle devrait changer fondamentalement la façon dont Ottawa achète des biens et des services. Annoncée plus tôt cet automne, cette stratégie vise à garantir que les produits et les travailleurs canadiens soient prioritaires dans les décisions d’achat du gouvernement ...

Publié à 15h00

Remboursements de donateurs: Pablo Rodriguez nie avoir été au courant

Le chef du Parti libéral du Québec (PLQ), Pablo Rodriguez, nie avoir été au fait d'actes potentiellement illégaux qui auraient été commis lors de sa course à la chefferie. Mardi, «Le Journal de Montréal» a rapporté que des enveloppes de 500 $ auraient été remises à une vingtaine de donateurs de la course à la direction de Pablo Rodriguez pour ...

Publié le 12 décembre 2025

Les transfuges politiques sont un phénomène vieux comme le Parlement

Michael Ma est devenu jeudi le deuxième député conservateur à passer dans le camp libéral en l'espace de deux mois. La décision de M. Ma de rejoindre le gouvernement, après le revirement surprise du député néo-écossais, Chris d'Entremont, au début de novembre, a permis au gouvernement minoritaire du premier ministre Mark Carney de n'être qu'à un ...