Nous joindre
X
Rechercher
Publicité

Projet de loi

Le NPD veut réduire le fardeau fiscal des producteurs d'alcools, de vins et de spiritueux

Le NPD veut réduire le fardeau fiscal des producteurs d'alcools, de vins et de spiritueux
Photo: Courtoisie Pixabay
durée

Alors que de plus en plus de microbrasseries, petits vignobles et producteurs de spiritueux canadiens font leur apparition sur le marché des affaires, le Nouveau Parti Démocratique (NPD) présente un projet de loi visant à réduire leur fardeau fiscal afin de les aider à poursuivre leur développement.

« Il ne fait aucun doute que la popularité des produits locaux dans le secteur du vin, de la bière et des spiritueux, est en hausse au pays. Elles créent des emplois locaux et produisent des produits de classe mondiale d’un océan à l’autre, a déclaré la députée Ruth Ellen Brosseau, marraine du projet de loi. Ce crédit d’impôt permettra aux entrepreneurs d’augmenter leur production, d’embaucher et de générer plus de revenus. Cet argent reviendra aux petites entreprises et aidera à stimuler l’économie québécoise et canadienne. »

Ce projet de loi offrirait un crédit d’impôt aux petits distillateurs, brasseurs et vignerons de chez nous qui produisent moins de 15 001 hectolitres (hl) par année, soit un crédit d’impôt automatique à ceux qui produisent de 0 à 5 000 hl par année et un crédit d’impôt basé sur une formule pour ceux qui produisent entre 5001 et 15 000 hl.

« Les gens sont carrément amoureux de leurs microbrasseries, leurs distilleurs et leur vignobles locaux. Ils s’intéressent aux saveurs et aux techniques uniques qu’elles offrent, a déclaré la députée de Berthier-Maskinongé. Je suis vraiment fier que le NPD ait choisi d’appuyer cette industrie florissante. »

Le NPD est déterminé à prendre des mesures immédiates pour encourager la création d’emploi dans les petites entreprises et pour bâtir une économie équilibrée et croit que ce projet de loi va dans ce sens.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Le projet de loi 23 sur les hospitalisations forcées est adopté
Publié à 18h00

Le projet de loi 23 sur les hospitalisations forcées est adopté

Contre toute attente, les élus de l'Assemblée nationale ont réussi à adopter, vendredi, l'imposant projet de loi 23 qui assouplit les critères pour hospitaliser de force une personne en crise. «Je ne vous cacherai pas que le chemin n'a pas été facile. Les derniers jours, et même les dernières heures, ont été particulièrement intenses», ...

Rapport de la Commissaire: Québec dépense trop en santé et les services diminuent
Publié hier à 18h00

Rapport de la Commissaire: Québec dépense trop en santé et les services diminuent

Le gouvernement dépense trop en santé en fonction de son PIB et la quantité des services de santé diminue. C'est ce qui est écrit noir sur blanc dans le rapport de la Commissaire à la santé et au bien-être, publié jeudi. Durant la période analysée, de 2015 à 2023, « la croissance moyenne des dépenses publiques de santé et de services ...

Québec revoit à la baisse sa cible de ventes de véhicules électriques pour 2035
Publié hier à 15h00

Québec revoit à la baisse sa cible de ventes de véhicules électriques pour 2035

Le gouvernement du Québec assouplit ses objectifs concernant les ventes de véhicules électriques: il souhaite désormais atteindre une cible de 80 % en 2035, plutôt que 100 % tel que prévu. L'automne dernier, le gouvernement caquiste avait déjà reculé sur sa volonté d'interdire la vente de véhicules à essence à partir de 2035. Bernard ...