Une amende salée pour un contrebandier de tabac

Un résidant de Sainte-Anne-des-Plaines devra payer des amendes totalisant plus de 160 000 $ en lien avec la contrebande de cigarettes.

Denis Lemieux n'était pas inscrit aux fichiers de Revenu Québec et n'était titulaire d'aucun des permis exigés par la Loi concernant l'impôt et le tabac. Or, l'homme exerçait tout de même des activités commerciales liées à ce type de produit.

Le contrebandier s'est vu reprocher d'avoir vendu, livré ou eu en sa possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec dont le paquet n'était pas identifié.

M. Lemieux devra donc payer, dans un délai maximal de 60 jours, des amendes dont le montant total atteint 163 500 $. La Cour du Québec a également ordonné la confiscation ainsi que la destruction du tabac saisi.

Le 1er mai 2009, des policiers ont intercepté le véhicule de Denis Lemieux et y ont saisi 50 caisses contenant 500 000 cigarettes de contrebande. La condamnation de l'homme est donc le résultat de cette intervention, laquelle avait été effectuée par la Sûreté du Québec.

Revenu Québec rappelle que les personnes qui achètent du tabac de contrebande pour leur consommation personnelle sont passibles, quant à elles, d'une amende minimale de 350 $.