Nous joindre
X
Rechercher
Publicité

Près de 15000 modèles et variantes

La Cour d'appel fédérale rejette une contestation de l'interdiction d'armes à feu

durée 09h00
16 avril 2025
ici

commentaires

ici

likes

imprimante
email
Par La Presse Canadienne

La Cour d'appel fédérale a rejeté une contestation de l'interdiction par le gouvernement libéral des armes à feu qu'il considère comme propres au champ de bataille, et non à la chasse ou au tir sportif.

Les libéraux ont interdit quelque 1500 modèles et variantes d'armes à feu en mai 2020, ce qui signifie qu'elles ne peuvent plus être légalement utilisées, vendues ou importées.

Cette décision a été généralement saluée par les défenseurs du contrôle des armes à feu, la considérant comme une première étape vers le retrait de la circulation des armes à feu utilisées lors de fusillades de masse.

En octobre 2023, un juge de la Cour fédérale a rejeté une demande d'annulation de l'interdiction.

Un organisme de pression à but non lucratif, des propriétaires d'armes à feu, des entreprises, des chasseurs et des tireurs récréatifs et sportifs ont fait appel de la décision.

Dans sa décision rendue mardi, la Cour d'appel fédérale a rejeté la dernière contestation, affirmant avoir fourni des «motifs exhaustifs, raisonnés et juridiquement valides».

Jim Bronskill, La Presse Canadienne

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Publié le 19 décembre 2025

La famille d'un Ontarien porté disparu à Mont-Tremblant renouvelle son appel à l'aide

La famille d'un jeune homme de 22 ans originaire de l'Ontario renouvelle ses efforts pour le retrouver, plus de dix mois après sa disparition à la station de ski de Mont-Tremblant, dans les Laurentides. Elle a rédigé une lettre ouverte pour rappeler au public qu'il est toujours porté disparu. Dans une récente entrevue, Kathleen Toman, la mère de ...

Publié le 19 décembre 2025

Appel à la population pour retrouver Jérémy Campeau, 14 ans de Joliette

La population est invitée à garder l'oeil afin d'aider la Sûreté du Québec à retrouver Jérémy Campeau, 14 ans de Joliette qui n'a pas été vu depuis le 14 novembre 2025.  C'est sur la rue Ladouceur à Joliette qu'il aurait été aperçu la dernière fois . Il portait une veste rouge, un pantalon jogging gris et des souliers noirs. Il se déplace à pied ...

Publié le 15 décembre 2025

Nouvelle épidémie de rougeole dans un centre pédiatrique de Saint-Eustache

Après des mois sans vague de transmission au Québec, la rougeole refait surface dans un centre pédiatrique de Saint-Eustache. Trois cas de rougeole ont pour l'instant été déclarés en lien avec cette nouvelle éclosion. La rougeole est une maladie très contagieuse dont les principaux symptômes sont une fièvre importante, une toux, un écoulement ...