Vainqueur d'une poursuite de 20 000 $ intentée à son endroit par la Ville de Boisbriand et par son directeur du Service de sécurité incendie pour des propos diffamatoires tenus lors d’une discussion Facebook, l’ex-candidat à la mairie, Sylvain Labelle, estime avoir été victime d'une poursuite-bâillon. 

Les gestes qui étaient reprochés à Sylvain Labelle remontent au 1er mars 2014. Ce dernier avait participé à une conversation sur la page Facebook d’un employé du service des incendies de Sainte-Thérèse. 

Ce dernier déplorait sur son mur Facebook les propos d’un confrère des incendies de Blainville rapportés dans un quotidien montréalais. Cet employé en question justifiait l’achat de véhicules d’urgence «car il était impossible de se fier aux voisins». «On doit être autosuffisant», ajoutait l'homme de Blainville.  

L’employé de Sainte-Thérèse avait qualifié ces paroles de «mentalité de retardée» [sic], sur quoi Sylvain Labelle avait renchéri en écrivant: «Y’en a un aussi à Boisbriand qui a une mentalité de retardée [sic]». 

Se sentant visés par ce commentaire, le directeur du Service de sécurité incendie, Claude Prévost, ainsi que la Ville de Boisbriand ont mis en demeure Sylvain Labelle de retirer ses écrits en plus de s’excuser. 

N’ayant pas de réponse à leur requête, les parties ont décidé de poursuivre M. Labelle, lui réclamant chacune 10 000$. 

Tenter de limiter la liberté d'expression

Dans son jugement rendu le 24 février dernier, dont l’Écho de la Rive-Nord a obtenu copie, le juge Jimmy Vallée donne raison sur toute la ligne à M. Labelle qui, faut-il le préciser, a été pompier volontaire à Boisbriand entre 1986 et 2013. 

Le juge de la Cour du Québec s’est inspiré de l’article 54.1 du Code de procédure civil qui «accorde aux Tribunaux de larges pouvoirs leur permettant de sanctionner les abus de toutes sortes, notamment les procédures vouées à l’échec». 

Dans son jugement, le Tribunal n’a vu «d’aucune façon» en quoi les commentaires pouvaient porter atteinte à la réputation de Claude Prévost, et encore moins à la Ville de Boisbriand.

Le Tribunal évoque «un abus résultant d’une demande en justice manifestement mal fondée» ainsi que «l'utilisation de la procédure de manière déraisonnable».

«Il n’y a qu’un tout petit pas à franchir pour conclure qu’il y a aussi ici détournement des fins de la justice pour tenter de limiter la liberté d’expression d’autrui dans le contexte de débats publics», ajoute sévèrement le juge. 

Poursuite-bâillon?  

Joint par téléphone, M. Labelle s’est dit soulagé par le verdict. «20 000$, ce n’est pas rien».

Ce dernier est persuadé d’avoir été victime d’une poursuite-bâillon de la part de son ex-adversaire, la mairesse, Marlene Cordato, et de Claude Prévost, avec qui il aurait eu quelques différends lors de son long passage au Service des incendies.

M. Labelle se défend d’avoir traité quiconque de «retardé». Il dit avoir fait référence à l’orientation prise par le conseil municipal en ce qui a trait au service des incendies, un thème, dit-il, sur lequel sa campagne électorale de 2013 avait été menée. 

Épaulé par Martin Drapeau

Après avoir été mis au courant du recours judiciaire intenté contre lui, M. Labelle a demandé conseil à Martin Drapeau, lui aussi candidat à la mairie à la dernière élection. Ce dernier est surtout connu pour avoir obtenu gain de cause dans la poursuite-bâillon que l’entrepreneur Lino Zambito avait entamée contre lui en 2009. 

Brandissant une copie de la requête, M. Drapeau a profité de la séance du conseil municipal, mardi soir, pour venir exprimer son mécontentement aux élus.  

Ce dernier a exigé aux élus de rembourser à M. Labelle les 4000$ de frais d’avocats de même que ceux encourus par la Ville au cours des procédures. 

Poursuite entamée par l’administration

À cela, la mairesse a tout simplement répondu que la poursuite avait été déclenchée par l’administration, et non pas par le conseil municipal. «Ce n’est pas un mandat du conseil municipal. Le dossier a été traité de façon administrative». 

Le directeur général, René Lachance, a quant à lui approuvé les dires de la mairesse. 

«La pratique usuelle à la Ville de Boisbriand est que tous les dossiers de gestion des employés sont traités administrativement. Puisque dans le cas présent, la personne concernée est un ex-employé de la Ville et que celui-ci a tenu des propos que le directeur général a jugé inappropriés à l’égard des officiers du service des incendies, le dossier a donc été traité par nos avocats», a-t-on également précisé du côté de la Ville. 

M. Labelle ne croit d’aucune façon les versions qui ont été dites mardi soir. Il est selon lui impensable que la mairesse n’ait été impliquée d’aucune façon dans le dossier.  

La Ville de Boisbriand n’appellera pas de la décision de la Cour.